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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site aeris-fr.com est édité par :

Karim JRAD, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIRET : 900 891 136 00021
RCS : 900 891 136 R.C.S. Paris
Code APE : 47.91B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Contact : aeris.sav@gmail.com

Directeur de la publication : Karim JRAD

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

3. Activité

Le site propose la vente en ligne de produits destinés exclusivement aux consommateurs, à l'exclusion de toute vente entre professionnels.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, éléments graphiques, structure et code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

7. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté au préalable de le résoudre directement auprès du service client.

Le consommateur peut également accéder à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr